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AuteurMessage
Ravinet.Olivier
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Inscrit le: 11 Juil 2005
Messages: 126
Localisation: Normandie
Groupes d'utilisateurs: Aucun

Sujet du message: Archivage des FSE Répondre en citant

Régulièrement AXIAM me propose d'archiver mes FSE car je ne l'ai "pas fait au moins depuis 1 mois". Je ne le fais jamais car j'ai peur qu'elles ne soient ensuite plus accessibles en cas de litige avec la CPAM.

Doit-on le faire ?

Peut-on le faire ?

_________________
Cordialement
Dr Olivier Ravinet
MessagePosté le:
Sam 07 Jan 2017, 3:41 pm
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MOUTERDE
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Inscrit le: 18 Jan 2004
Messages: 154

Groupes d'utilisateurs: Aucun

Sujet du message: Répondre en citant

Je pense qu'il faut le faire au bout de quelques mois (6 mois?). Les archives restent disponibles, me semble -t-il.
MessagePosté le:
Sam 07 Jan 2017, 6:22 pm
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Philippe BOICHOT
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Inscrit le: 28 Déc 2003
Messages: 8221
Localisation: Berry sud
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Sujet du message: Répondre en citant

la loi impose de conserver 90 jours, rien de plus
MessagePosté le:
Jeu 12 Jan 2017, 7:53 pm
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Ravinet.Olivier
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Inscrit le: 11 Juil 2005
Messages: 126
Localisation: Normandie
Groupes d'utilisateurs: Aucun

Sujet du message: Répondre en citant

Disponibilité une fois archivé ? Pour gerrer les conflits avec Mme Lacaisse...
_________________
Cordialement
Dr Olivier Ravinet
MessagePosté le:
Ven 20 Jan 2017, 10:35 pm
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Philippe BOICHOT
Administrateur
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Inscrit le: 28 Déc 2003
Messages: 8221
Localisation: Berry sud
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[Bureau AMULA ]

Sujet du message: Répondre en citant

les FSE restent accessibles
fichier/archivage/liste des factures archivées (en calant la date)
MessagePosté le:
Sam 21 Jan 2017, 6:41 pm
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Ravinet.Olivier
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Inscrit le: 11 Juil 2005
Messages: 126
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Sujet du message: Répondre en citant

Merci à toi
_________________
Cordialement
Dr Olivier Ravinet
MessagePosté le:
Lun 17 Avr 2017, 12:01 am
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